NOS PRODUITS

A PROPOS

ACCESS REPRO
17 place du Caquet
93200 – Saint-Denis | France
contact@accessrepro.fr

Siret: 42873660700014
TVA: FR22428736607 – APE: 8219Z
Déclaration CNIL: 1477361v0

Accès,  utilisation, respect des droits d’auteur

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d’un droit d’utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles et non commerciales.

Vous n’êtes pas autorisés à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec l’éditeur et/ou l’auteur.

L’ensemble du site relève de la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Rappel de l’article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, ce qui inclut les documents à télécharger, les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction des textes sur support papier est autorisée sous réserve du respect de la gratuité de la diffusion, de l’intégrité des documents reproduits et de la citation, claire et lisible de la source.

Protection  de la vie privée et confidentialité

En cas de collecte d’informations nominatives, vos coordonnées et adresses de courrier électronique constituent des données confidentielles, et nous nous engageons à ne pas les divulguer. Conformément à la loi française (Art 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant par e-mail ou par courrier aux coordonnées ci-dessus.

Établissement  de liens vers accessrepro.fr

Access Repro autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de demande faite au préalable. Access Repro se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Propriété  intellectuelle et Responsabilité

Le Client est seul responsable du contenu des fichiers qu’il transfère sur le site. Il déclare en conséquence qu’il dispose de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle et/ou des autorisations nécessaires, pour insérer, dans les documents qu’il commande, les écrits, images, photos, logos, dessins, marques et modèles qui y figurent. Il garantit le Vendeur que la commande, l’utilisation et/ou la reproduction sur quelque support que ce soit, des documents imprimés ne sont et ne seront pas constitutifs d’une quelconque violation des droits d’un tiers.

Le Client déclare également que les documents imprimés qu’il réalise ne sont pas susceptibles de constituer des faux et/ou des contrefaçons pouvant porter atteinte directement et/ou indirectement aux droits des tiers. En conséquence, le Client garantit le Vendeur de toute action et toute réclamation à raison des droits ci-dessus définis et s’engage à l’indemniser de toutes les conséquences résultant de toute action intentée par des tiers qui s’estimeraient lésés par l’impression, la diffusion, la reproduction et, d’une manière générale par l’utilisation des documents imprimés.

Connexion